Mentions légales
Informations légales
EARL CARAYOL
25 ROUTE DE MOUGNAC
16400 COURONNE
N° TVA Intracommunautaire : FR60410655724
SIRET : 41065572400012
Création du site
Site réalisé par Mallaury Design, graphiste et webdesigner – EI MALLAURY GUILLOU
Directeur de la publication : Laurent Carayol
Hébergeur
SAS OVH au capital de 10 069 020 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Propriété intellectuelle
L’intégralité du site www.domainedemougnac.fr est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site www.domainedemougnac.fr et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du directeur de publication. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Le directeur de publication se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Le Domaine de Mougnac et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit du directeur de publication.
Responsabilité
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de l’EARL Carayol. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Le directeur de publication se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de l’EARL Carayol ne saurait être engagée pour :
• Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de www.domainedemougnac.fr et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et / ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur.
• Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site de www.mallaury-design.fr ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de www.domainedemougnac.fr
• Les omissions et /ou erreurs que pourraient contenir le site.
Utilisateurs
L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à l’EARL Carayol, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site de www.domainedemougnac.fr lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages. L’utilisateur du site www.domainedemougnac.fr renonce à exercer tout recours contre l’EARL Carayol dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de www.domainedemougnac.fr.